Les fondements de la souveraineté

Ce papier est issu d’une intervention lors d’une conférence prononcée par le Général (2s) André Lanata sur les fondements de la souveraineté, tenue fin 2023 au Conseil d’Etat. Dans un monde certes interdépendant, les transformations géopolitiques en cours s’accompagnent d’un renforcement comme d’une reformulation du cadre et de l’exercice de la souveraineté. L’auteur aborde plus particulièrement la relation entre l’exercice de la souveraineté et la défense. Une approche en cinq points, contextualisée, pesée, du caractère de garantie indispensable que constitue la défense pour l’exercice de la souveraineté. Une défense qui fait fond non seulement sur des capacités ou sur des alliances, mais également sur des forces morales.

André LANATA

Les raisons de s’intéresser au thème passionnant de la souveraineté ne manquent pas :

• augmentation des risques et des menaces ;
• contestation d’un ordre mondial façonné à la sortie de la deuxième guerre mondiale ;
• dépendances bien réelles révélées par les crises COVID ou ukrainienne : médicaments, composants électroniques, énergie, denrées alimentaires ;
• dépendance financière face au poids de notre dette publique ;
• perception que les défis auxquels nous faisons face ne peuvent trouver de solution à l’échelle de notre pays.

La souveraineté redevient un axe fort des grandes politiques publiques. Les mentalités évoluent en Europe et je m’en félicite. Tout ceci conduit à s’interroger sur les nouvelles conditions de l’exercice de la souveraineté dans un monde davantage interdépendant.

Le thème étant particulièrement vaste, j’ai choisi de me concentrer sur 5 points d’attention, tous en relation avec la raison probable de ma présence autour de cette table : notre sécurité et notre défense !

Premièrement, il n’y a pas de souveraineté sans une défense robuste

Vous connaissez cette affirmation du général de Gaulle : « La défense est la première raison d’être de l’Etat ».

Parce qu’elle permet de garantir notre indépendance et notre sécurité contre les menaces extérieures, la défense constitue l’un des principaux attributs de notre souveraineté au sens où l’entendait Louis Le Fur à la fin du 19e siècle. Je cite : « la qualité de l’État de n’être obligé ou déterminé que par sa propre volonté, dans les limites du principe supérieur du droit, et conformément au but collectif qu’il est appelé à réaliser ». Définition qui fait toujours référence et, n’étant pas juriste, je ne m’aventurerai pas davantage sur le terrain du droit !

Il me parait toutefois difficile de parler de souveraineté dans le domaine de la défense sans prendre en compte un cadre de réflexion plus large. Les crises se limitent rarement au seul enjeu sécuritaire : énergie, santé, finance, flux d’approvisionnements…

Dans le domaine énergétique, ce n’était probablement pas une bonne idée d’être autant dépendant d’un régime autoritaire car cela contraint à l’évidence nos choix.

Je ne cherche pas à dire qu’il faut assurer une indépendance totale, illusoire d’ailleurs. Je cherche simplement à souligner qu’il faut bien mesurer les dépendances concédées et que l’approche de la souveraineté de défense ne peut s’appréhender isolément.

Elle nécessite une cohérence d’ensemble. Aujourd’hui, face au caractère multidimensionnel des crises, il me parait nécessaire de réfléchir à un concept de défense globale.

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Nous sommes par ailleurs dans un monde où la violence est libérée, où le droit est remis en cause. Je juge la situation particulièrement préoccupante autant à l’extérieur qu’à l’intérieur de nos frontières. Un seul nombre témoigne de cette préoccupation : 2 240Milliards de $ : c’est le montant des dépenses de défense dans le monde en 2022. Un nombre qui progresse encore en 2023 et qui a doublé en 20 ans !

Le recours à la force devient le mode de règlement des conflits. La guerre est de retour. Nos sociétés ont oublié ce qu’était la guerre. Mais le pire serait d’en avoir peur. Comme Raymond Aron, je pense que  » Ce n’est pas en refusant de penser la guerre possible que l’on a les meilleures chances de l’éviter. »

Lui faire face, commence par consacrer un effort de défense suffisant autant pour éviter que la guerre ne se produise que nous défendre si nécessaire. Après des décennies de déflation de nos capacités militaires, le contexte exige d’élever très sensiblement notre effort de défense.

Ici, je me limiterai à citer Thomas GOMART, président de l’IFRI qui s’exprimait devant la commission de défense de l’Assemblée nationale : « La LPM constitue un pari optimiste sur le maintien d’un état de paix ! ». Bien sûr nous devons faire face à de nombreux autres défis dont celui de la maîtrise nos déficits publics. Mais notre effort de défense n’est toujours pas à 2 % du PIB et sans sécurité, sans stabilité, il n’y a ni prospérité, ni développement durable !

Compte tenu des niveaux d’attrition dans des scénarios de haute intensité, nous avons, en particulier, besoin d’une masse d’équipements et de munitions suffisantes. A moins d’accepter de dépendre de nos alliés… ou de prendre le risque d’être acculés rapidement sans autre alternative que le recours à la dissuasion. Le volume et la masse des forces comptent. La souveraineté, c’est de pouvoir rester maître de nos choix et des options d’engagement.

Une illustration : dans toutes les campagnes aériennes réalisées récemment Kosovo, Irak contre Daech, nous avons eu besoin de recourir aux stocks de munitions alliés.

Tout ceci pour vous dire que notre indépendance et notre souveraineté ont un prix.

Problématique que le général de Gaulle résumait avec ses mots : « Les Français ne pensent qu’à bouffer et à augmenter leur niveau de vie. Le bifteck pommes frites c’est bon. La Quatre-chevaux c’est utile. Mais tout cela ne constitue pas une ambition nationale ! »

Deuxièmement, pour se défendre il faut générer des capacités de défense

Et pour être souverain, c’est-à-dire être libre de les employer comme bon nous semble, il vaut mieux être capable de les produire en toute indépendance !

C’est donc aussi une question d’indépendance industrielle. La France est peut-être le seul pays européen à avoir conservé la capacité à concevoir et produire la quasi-totalité des équipements de défense dont nous avons besoin pour garantir notre liberté de choix d’engagement de la force militaire incluant celle de nos deux composantes nucléaires et de l’ensemble des moyens nécessaires à l’exercice de notre dissuasion.

L’Ukraine souffre de ce manque de liberté car elle ne peut employer les équipements occidentaux qui lui sont livrés comme elle le souhaiterait, étant bridée dans leur emploi par ses « fournisseurs ».

Comme chef d’état-major, j’avais l’habitude de dire que notre industrie de défense fait intégralement partie de nos capacités de défense et de notre indépendance stratégique. Une industrie souveraine qui nous permet aussi d’exporter nos équipements de défense en toute indépendance.

Mais une industrie souveraine ne suffit pas, il faut aussi des capacités de production suffisantes. Juste un chiffre ici pour illustrer cette préoccupation : nous mettons un an à produire les obus d’artillerie que les Ukrainiens consomment en une semaine !

C’est enfin une question d’indépendance et de supériorité technologique : indispensable pour assurer la supériorité opérationnelle de nos forces et indispensable pour garantir notre autonomie stratégique. Citons par exemple les technologies de notre dissuasion ou spatiales.

Sur ce point très important. Je voudrais dire deux choses :

• Premièrement, j’entends bien les discours relativisant le rôle de la technologie dans les conflits d’aujourd’hui à la lumière des tranchées ukrainiennes ou des modes d’action du Hamas. Attention, ne tirons pas de conclusions erronées de ces conflits. Les chefs militaires savent que la technologie ne fait pas tout mais les guerres d’aujourd’hui mêlent rusticité et très hautes technologies.Comment l’Ukraine compenserait-elle l’infériorité de ses forces sans l’imagerie satellite, les moyens de communication Starlink, les missiles et les munitions de précision, les systèmes sol-air ? Dans une Interview récente le CEMA ukrainien estimait être dans une impasse opérationnelle faute de disposer de la technologie lui permettant de faire la différence.
• Deuxièmement, nous assistons à un changement de paradigme technologique : la défense n’a plus le monopole du high tech, de nombreuses technologies étant désormais largement tirées par la demande des marchés qui disposent de capacités d’investissement sans commune mesure avec celles des Etats. Je pense ici aux technologies du numérique dont l’IA, aux drones ou au cyber mais aussi au spatial, demain au quantique. Il s’agit d’une tendance lourde qui s’accélère.

J’y vois deux enjeux pour notre souveraineté :

• L’apparition de nouvelles menaces, ces technologies étant désormais accessibles à de nombreux acteurs qui les détournent à des fins militaires (drones, IA).
• Deuxièmement, face à une innovation foisonnante, la nécessité de modifier considérablement notre approche du développement des capacités de défense et de maîtrise de la base industrielle et technologique de défense : agilité, vitesse d’adaptation, innovation, relation public-privé, financement public des initiatives innovantes, maîtrise des prises de participation dans les entreprises stratégiques émergentes, processus d’acquisition doivent être repensés.

J’estime que nous n’avons pas tiré toutes les conséquences de ce qui me parait constituer une évolution de fond.

Pour clôturer ce chapitre, je voudrais dire que je trouve sidérant le projet de taxonomie européenne sur la finance durable qui entrave les investissements dans l’industrie de défense. Cela constitue un obstacle majeur à l’innovation et à la performance de notre tissu industriel de défense. Je cite Madame Florence Parly : « Si nous nous mettons à considérer que la défense de nos citoyens n’est pas une activité durable, alors nous ne durerons pas bien longtemps ».

Ici, nous pourrions proposer des normes ESG soutenant les investissements en faveur de notre souveraineté.

Troisièmement, l’exercice de la souveraineté est confronté à de nouveaux domaines de confrontation.

Je pense ici au cyberespace, au spatial, au domaine de l’information ou aux grands fonds sous-marins.

Quelques considérations sur les enjeux dans chacun de ces domaines :

• Bien que très différents ils disposent de caractéristiques communes : des espaces partagés, une absence de frontières, difficile à contrôler, d’ont les dimensions sont difficiles à appréhender
• une absence de règles communes ou de forme d’ordre
• les agresseurs y disposent d’un certain anonymat et donc d’une forme d’impunité
• leur exploitation est essentielle à la vie de nos sociétés comme à nos opérations militaires donc à notre sécurité
• la société civile y est davantage ciblée que nos dispositifs de défense parce que plus vulnérable.

Ces domaines sont ainsi le théâtre de nouveaux scénarios d’agression « hybrides » sous le seuil du déclenchement des conflits armés, cherchant à contourner nos dispositifs de défense.

Dans ce nouvel environnement, il s’agit d’éviter de perdre la guerre avant de l’avoir engagée ! Je cite le général Valeri GUERASIMOV, chef d’état-major des armées russes : « Un État prospère peut se transformer en un théâtre d’affrontements en quelques jours. Les règles de la guerre ont changé. (…) Des moyens non militaires peuvent se révéler plus efficaces que le recours à la force et servir des objectifs stratégiques… ».

Ces domaines constituent donc un nouvel enjeu de souveraineté.

Dans le domaine spatial, au moment où je vous parle, le satellite russe Luch Olympe K 2 s’est rapproché à une distance préoccupante d’un de nos satellites de la constellation Eutelsat.

Dans le domaine cyber, les agressions sont permanentes dès le temps de paix. Les conflits de demain débuteront par des agressions cyber paralysantes sur nos infrastructures civiles critiques : énergie, transport, santé, moyens de communication, finance, chaines d’approvisionnement… Avant même le premier coup de feu en Ukraine, la Russie a neutralisé par une attaque cyber les moyens de communication spatiaux des forces ukrainiennes.

Le domaine de l’information est, selon moi, le plus préoccupant parce qu’il mine de l’intérieur nos démocraties, les divise comme il divise nos alliances et affaiblit le moral de nos sociétés.

Je n’hésite pas à qualifier les réseaux sociaux d’outils d’abêtissement de masse et de chevaux de Troie de nos adversaires. Il y a là un danger existentiel pour nos démocraties et nos alliances.

Tout ceci a parfaitement été théorisé par la Russie depuis 10 ans. Je cite à nouveau le général GUERASIMOV… « Les ressources de l’information permettent de priver la partie adverse de sa souveraineté sans que ses territoires soient conquis ».

Parce qu’il touche à nos libertés individuelles et parce que nous sommes tous acteurs de cette bataille des perceptions jusque dans les likes ou le nombre de followers que nous recherchons, ce domaine de l’information est très difficile à appréhender. Lorsque j’étais à la tête du Commandement suprême allié, j’avais cherché à sensibiliser le Conseil de l’Atlantique Nord sur les agressions que nous subissions dans ce que j’avais appelé la guerre cognitive.

Car il ne faut pas s’y tromper, nos propres cerveaux deviennent le théâtre et l’enjeu de ce nouveau champ de bataille. La guerre cognitive, c’est l’ensemble des méthodes qui permettent de fragmenter une population, de développer des émotions, comme la colère, le doute. Nous y sommes !

De fait, nos démocraties doutent d’elles-mêmes, sont divisées et font l’objet de différentes manœuvres d’ingérence et d’une contestation interne croissante comme l’illustre l’assaut du capitole américain ou le Brexit. Aussi ce phénomène qui affecte notre cohésion me paraît très dangereux car il affaiblit notre volonté collective, envoie un signal de fragilité et l’idée d’un modèle en déclin.

Dans ces nouveaux domaines, trois recommandations :

1. Il faut commencer par être capable d’identifier les agresseurs.
2. Ne pas se limiter à être défensif.
3. Renforcer la résilience de la société civile car les armées ne pourront pas se permettre dans les scénarios les plus graves de détourner des moyens rares.

Quatrième point : Notre sécurité repose aussi sur nos alliances

Il est un fait. L’Europe et a fortiori chacun de ses membres, n’est pas capable d’assurer seule sa sécurité face à des scénarios de conflit de haute intensité qui ne sont plus de simples hypothèses d’état-major. A l’évidence, nous pourrions considérer que nous dépendons des autres pour garantir notre sécurité.

Il s’agit toutefois de dépendances consenties, agréées dans des traités soumis à l’approbation de la représentation nationale. Dans l’Alliance Atlantique, comme dans l’UE, les décisions d’engagement de la force militaire se prennent selon la règle du consensus.

Ces deux organisations ne disposent pas (ou très peu) de capacités militaires en propre. Les Nations sont souveraines pour affecter leurs forces militaires à telle ou telle organisation. Des plans prévoient les capacités et les volumes de forces que les Etats doivent préparer selon les scénarios d’engagements approuvés par les Nations.

Dans les opérations menées, le cas échéant, dans le cadre d’une coalition hors OTAN ou UE, chaque Nation peut enfin réclamer des règles d’engagement spécifiques pour ses propres forces même si cela ne facilite pas le travail du commandement de l’opération !

Je sais que certains considèrent que l’OTAN constitue un obstacle pour l’émergence d’une forme de souveraineté européenne, notion qui mériterait au passage d’être explicitée.

Je sais aussi qu’il existe un ADN français qui conduit au mieux à un désintérêt à l’égard de l’Alliance voire à une forme de défiance. Je considère cette attitude contreproductive. Non seulement parce que l’actualité démontre que nous avons besoin de l’OTAN mais aussi parce qu’elle laisse penser que notre agenda européen, auquel j’adhère totalement par ailleurs, vise à affaiblir l’Alliance au profit de l’Europe. Or ceci est tout simplement inacceptable pour de très nombreux pays européens.

Quelques réalités une fois tout ceci posé :

• Pour peser en coalition, il faut disposer des capacités militaires permettant d’exercer un rôle de leader. Commander une opération nécessite des capacités militaires structurantes en qualité et quantité.
• 78 % des acquisitions d’armes des pays européens sont effectuées hors d’Europe. 63 % aux Etats-Unis. Cela ne facilite ni l’émergence de capacités industrielles de défense souveraines, ni la liberté d’action de nos forces !

Cinquième et dernier point

Je voudrais terminer par un thème que je rappelais souvent aux hommes et aux femmes que j’ai eu l’honneur de commander et, pour certains, de mener au combat lorsque j’étais commandant d’un escadron de chasse ou, plus tard, à la tête de l’armée de l’air, celui de nos forces morales.

Les faiblesses de l’armée russe ont surpris. Elles ne résultent pas de celles de ses équipements ou de son volume de forces. Tous les attributs de puissance dont je viens de parler, la plus belle armée du monde, les équipements les plus performants, les technologies les plus sophistiquées ne sont rien sans forces morales. Je suis assez bien placé pour savoir quelle force de caractère il faut mobiliser au combat pour prendre l’ascendant sur un adversaire.

Les forces morales ne sont évidemment pas que le fait des militaires. Les guerres ne concernent plus simplement les armées. Nos sociétés sont soumises également à la violence sous toutes ses formes comme l’actualité le rappelle tristement.

Je vous dis ceci parce que je ne suis pas certain que les opinions occidentales aient pris conscience de la gravité de la situation. Elles voient le spectacle de la guerre mais croient-elles véritablement à cette possibilité ? Ne préfèrent-elles pas se considérer à l’écart ? Un peu à l’image des malheureux participants à cette « rave party » à 3km de Gaza, en Israël, nous dansons au bord du gouffre !

« L’habituel défaut de l’homme est de ne pas prévoir l’orage par beau temps » disait Le prince de Machiavel.

Ce décalage de perception est peut-être lié à la professionnalisation des armées qui fait, peu à peu, des questions de défense un domaine réservé à des experts et à quelques militaires, de moins en moins nombreux d’ailleurs et qui occupent de moins en moins de postes de responsabilité dans la société civile. Ce que le récent rapport du haut comité sur la condition militaire dénonçait. Je pense que leur expérience pourrait être mieux exploitée, en tous cas mieux employée qu’en commentant l’actualité des conflits sur les plateaux de télévision !

Ce décalage de perceptions me parait lourd de conséquences. Car en définitive notre souveraineté repose sur notre volonté collective de nous défendre.

Les armées françaises, les missions qu’elles effectuent, à travers les ordres qu’elles reçoivent de nos autorités politiques, ne sont que l’émanation de cette volonté nationale conduisant à engager la violence légitime d’Etat. Nos soldats tirent leur légitimité et leur force de cette volonté. La plus belle armée du monde ne pourra pas grand-chose si cette celle-ci faiblit.

Ensuite, je souhaite me tromper mais notre société va devoir mobiliser des forces nouvelles pour faire face aux scénarios que nous avons probablement devant nous. Et là, c’est autre chose. C’est une question d’éducation, de cohésion nationale, de don de soi, l’idée centrale, la conviction profonde que nous partageons une communauté de destin fondée sur un idéal de société et de valeurs à défendre. Et ici, il faudra que nous allions au-delà des formules dénuées de sens de type « vivre ensemble ».

C’est enfin, à titre individuel, à chacun d’entre nous, d’être prêts à engager l’essentiel pour quelque chose de plus grand que nous-même. Comme nos soldats qui paient parfois le prix du sang sur les théâtres d’opérations. Sommes-nous préparés à cela ?

Tout simplement parce qu’à elles seules ces forces morales peuvent dissuader un adversaire ou à l’inverse, si elles venaient à manquer, le convaincre de passer à l’action.

En définitive en elles, réside probablement le vrai le fondement de notre souveraineté.